Terme du dictionnaire
« adaptation des conditions du marché à certains faits ou circonstances rencontrés dans le courant de son exécution». (art. 2, 16°, de l’arrêté royal d’exécution des marchés publics)
AccueilDictionnaireRévision du marché
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« adaptation des conditions du marché à certains faits ou circonstances rencontrés dans le courant de son exécution». (art. 2, 16°, de l’arrêté royal d’exécution des marchés publics)